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Article 01

Éditeur du site

Le site latelier-editoriale.com est édité par YNOMA SRL. L'ATELIER en est le nom commercial et la marque.

Forme juridique — Société à responsabilité limitée (SRL) de droit belge.
Siège social — Rue Picard 7 boîte 100, 1000 Bruxelles, Belgique.
Numéro d'entreprise (BCE) — BE 1024.694.241.
Numéro de TVA — BE 1024.694.241.
Représentante légale — Madame Victorine Belibi, en qualité de Directrice.

Article 02

Directrice de la publication

Victorine Belibi
Contact : agence@latelier-editoriale.com

Article 03

Hébergement

Le présent site est hébergé par Squarespace Ireland Ltd., Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande — société à responsabilité limitée par actions, immatriculée en Irlande sous le numéro 527641.

Article 04

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site de L'ATELIER (structure, logos, textes, charte graphique, méthodes de diagnostic et outils d'accompagnement) est protégée par la législation relative à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de YNOMA SRL, est interdite et constituerait une contrefaçon.

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Le sceau et la dénomination « L'ATELIER Éditorial » sont la propriété de l'éditeur.

Article 05

Données personnelles

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Article 06

Déontologie & indépendance

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Article 07

Droit applicable

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